Edition du site
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer / Commissariat au Développement Durable (CGDD) / Direction de la Recherche et de l’Innovation (DRI) / Service de la Recherche (SR) / Mission risques environnement santé
Directeur de la publication
Lionel MOULIN, Responsable de la mission risques environnement santé
Pour contacter le directeur de la publication : contact[at]recherche-riskogm.fr
Conception, hébergement et webmastering
Langevin & Associés
18, rue Brézin 75014 Paris
Contact
Pour contacter le Webmestre : webmaster[at]recherche-riskogm.fr
Droit d’auteur
Tous les contenus et les photographies présents sur le site du Ministère de l’Écologie, du Développement Durable et de l’Energie sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Droit images : elnur / 123RF Banque d'images, kasto / 123RF Banque d'images, adrianhancu / 123RF Banque d'images
Etablissement de liens
Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers les informations diffusées par le présent site. En revanche, les pages du présent site ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site.
L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Protection des données personnelles
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer votre droit, veuillez nous contacter : contact[at]recherche-riskogm.fr
Le site utilise un outil statistique qui enregistre le taux de fréquentation des pages du site grâce aux données de connexion internet. Le site utilise également un cookie, qui ne fait qu'enregistrer les paramètres choisis et délibérément créés pour la personnalisation de l'interface. Dans les deux cas, aucune donnée personnelle n'est enregistrée.
Accessibilité du site
Le présent site utilise des logiciels libres et a été conçu pour être pleinement accessible, en accord avec les principes d’accessibilité de contenu web.
